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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CSI
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RN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RN
CSI, SARL

Numéro de dépôt :
4004863
Date de dépôt :
07/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/05/2023
RN de CSI

Présentation de la marque RN

Déposée le 7 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CSI domicilié(e) 16 rue vacher - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 760 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEYGAT-BALLAGUY, M. DEYGAT John-Emile domicilié(e) 1 allée de l'électronique, BP 282 - 42016 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque RN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004863.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RN est expirée depuis le 7 mai 2023.

CSI a également déposé les autres marques suivantes : BAG BIO , , (Marque figurative) , 100% NATURE BIODEGRADABLE , Nano-Observer , ACTISURF , ACTIPLUS , Votre étiquette Création en ligne d'étiquettes personnalisées , CACTUS , 100% NATURE


CSI, SARL - 16 rue vacher - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 391760295


DEYGAT-BALLAGUY, M. DEYGAT John-Emile - 1 allée de l'électronique, BP 282 - 42016 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.